Les arrêtés municipaux
Délibération du 16 janvier 2023 – Convention d’accompagnement du conseiller en énergie partagé
Délibération du 16 janvier 2023 – Plan de contrôle des obligations de débroussaillement
Délibération du 16 janvier 2023 – Convention d’adhésion au plan départemental de lecture publique 2021-2027
Délibération du 16 janvier 2023 – Affiliation au centre national des réserves communales de Sécurité Civile
Compte-rendu du Conseil Municipal du 16 janvier 2023
L'ensemble des délibérations du Conseil Municipal du 16...
Arrêté municipal N°02/23 en date du 6 janvier 2023 portant constatation de la vacance d’un immeuble
l’arrêté préfectoral n° DDTM/SER/2022364-0001 du 30 décembre 2022 portant sur les mesures de restrictions de certains usages de l’eau dans le Département des Pyrénées Orientales
l’arrêté préfectoral n° DDTM/SER/2022364-0001 du 30 décembre 2022 portant sur les mesures de restrictions de certains usages de l’eau dans le Département – Carte du niveau de gestion de la sécheresse.
l’arrêté préfectoral n° DDTM/SER/2022364-0001 du 30 décembre 2022 – Tableau des communes
Arrêté municipal n° 32/22 du 26 décembre 2022 portant prescription de la deuxième modification du plan local d’urbanisme de la commune de Villelongue Dels Monts
Bulletin Municipal n°36 Décembre 2022
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