L'ensemble des délibérations du Conseil Municipal du 22...
Compte-rendu du Conseil Municipal du 22 mai 2023
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Les arrêtés préfectoraux
Arrêté préfectoral N°DDTM-SNAF-2023137-0001 du 17 mai 2023 relatif à la mise en œuvre anticipée, au 17 mai 2023, de l’affichage du niveau de risque incendie de forêt
Arrêté préfectoral du 17 mai 2023 relatif à la mise en...
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL n° DDTM/SER/2023 – 129 du – 9 MAI 2023 portant mise en place de mesures de restrictions provisoires des usages de l’eau liées à l’état de la ressource superficielle et des nappes souterraines, et de dérogation au débit réservé.
Carte des Obligations Légales de Débroussaillement
Résultats d’analyses de prélèvements réalisés le 26/04/2023 dans le cadre du contrôle sanitaire de la qualité des eaux de consommation humaine par l’Agence Régionale de Santé Occitanie
Arrêté préfectoral n° DDTM/SER/2023119-0001 du 29 avril 2023 prorogeant l’arrêté préfectoral n° DDTM/SER/2023054-0001 du 23 février 2023 portant sur les mesures de restrictions des usages de l’eau jusqu’au 9 mai inclus.
Délibération du 24 Avril 2023 – Contrat entretien vidéoprotection – ASC Electronique
Délibération du 24 Avril 2023 – Tarifs publicités bulletin municipal
Délibération du 24 Avril 2023 – Demande d’aide financière au titre des fonds verts – Remplacement luminaires
Délibération du 24 Avril 2023 – Fonds verts SIVU des Albères – citerne
Compte-rendu du Conseil Municipal du 24 Avril 2023
L'ensemble des délibérations du Conseil Municipal du 24...