ARRÊTÉ PRÉFECTORAL n° DDTM/SER/2023/262-0001 du 19...
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL n° DDTM/SER/2023/262-0001 du 19 septembre 2023 portant modification de l’arrêté préfectoral DDTM/SER/206-004
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Les bulletins municipaux
Bulletin Municipal n°37 Septembre 2023
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Délibération du 4 septembre 2023 – achat terrains consorts le Berre
Délibération du 4 septembre 2023 – acquisition gratuite de voirie et réseaux divers
Délibération du 4 septembre 2023 – commande de plants
Délibération du 4 septembre 2023 – mise a disposition d’un animateur des activités physiques et aide aux devoirs
Délibération du 4 septembre 2023 – service scolaire – mise en place de l’aide aux devoirs
Délibération du 4 septembre 2023 – demande de subvention fonds de projets 2023 – aménagement cami del Vilar tranche 2
Compte-rendu du Conseil Municipal du 4 septembre 2023
L'ensemble des délibérations du Conseil Municipal du 4...
Modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme
- Modification n°2 - Cas_par_Cas_Annexes_20230320 -...
Résultats d’analyses de prélèvements réalisés le 08/08/2023 dans le cadre du contrôle sanitaire de la qualité des eaux de consommation humaine par l’Agence Régionale de Santé Occitanie
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL n° DDTM/SER/2023/206-004 du 25 juillet 2023 portant modification de l’arrêté préfectoral DDTM/SER/2023164-0002
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL n° DDTM/SER/2023/206-004 du 25 juillet...