Procès Verbaux du Conseil Municipal
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL n° DDTM/SER/2024-152-0001 du 31 mai 2024 prorogeant l’arrêté préfectoral n° DDTM/SER/2024-095-0001 du 4 avril 2024
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL n° DDTM/SER/2024-152-0001 du 31 mai...
Compte-rendu du Conseil Municipal du 25 mars 2024
Arrêté ministériel et procédure pertes de fonds en apiculture, arboriculture et viticulture consécutives à la sécheresse de juin 2022 à mai 2023
Les pertes de fonds en apiculture, arboriculture et...
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL n° DDTM/SER/2024-095-0001 du 04 avril 2024 portant mise en place de mesures de restrictions provisoires des usages de l’eau liées à l’état de la ressource superficielle et des nappes souterraines, et de dérogation au débit réservé.
Arrêté préfectoral n°DDTM/SER/2023 262-0001 du 19 septembre 2023 portant mise en place de restrictions provisoires de certains usages de l’eau liées à l’état de la ressource superficielle et des nappes souterraines
Délibérations du 12 février 2024
Compte-rendu du Conseil Municipal du 12 février 2024
L'ensemble des délibérations du Conseil Municipal du 12...
Bulletin Municipal n°38 Janvier 2024
...
Délibérations du 27 novembre 2023
Compte-rendu du Conseil Municipal du 27 novembre 2023
L'ensemble des délibérations du Conseil Municipal du 23...
Arrêté municipal n°16/23 du 24/10/2023 – Ouverture de l’Enquête publique relative à la Modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme
L'enquête se déroulera à la Mairie de VILLELONGUE DELS...